Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT WAY
Monsieur LE DUFF Pierre Marie

Numéro de dépôt :
3221247
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
17/04/2013
SPORT WAY de LE DUFF Pierre Marie

Présentation de la marque SPORT WAY

Déposée le 17 avril 2003 par monsieur LE DUFF Pierre Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SPORT WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est monsieur LE DUFF Pierre Marie domicilié(e) 2 allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE - 35135 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE DUFF Pierre Marie domicilié(e) 2 allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE - 35135 - France.

La marque SPORT WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT WAY est expirée depuis le 17 avril 2013.

LE DUFF Pierre Marie a également déposé les autres marques suivantes : ABC Association Breizh Cyclo , ABC AMICALE BREIZH CYCLO , TECHLAND


Monsieur LE DUFF Pierre Marie - 2 allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE - 35135 - France


Monsieur LE DUFF Pierre Marie - 2 allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE - 35135 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487310 - Publication au BOPI 2008-12-09

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514567 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes en carton ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; patron pour la couture ; dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Télécommunications. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transporteurs. Dépôt, gardiennage d'habits. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage et les spectacles. Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles : édition de livres, de revues. Production de spectacles. Organisation de concours En matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.